Semaine du 1er au 5 décembre 2014
![]() |
PRÉSIDENCE
- 3 décembre 2014: M. Siegfried Bracke, président de la Chambre, a invité les gouverneurs
à un déjeuner à l'occasion du départ à la retraite de Mme Marie-José Laloy, gouverneure
de la province du Brabant wallon.
Photo
- 5 décembre 2014: M. Siegfried Bracke, président de la Chambre, a reçu une délégation
parlementaire burundaise, conduite par M. Gabriel Ntisezerana, président du Sénat
de la République du Burundi.
Photo
SÉANCE PLÉNIÈRE du 4 décembre 2014
Question orales:
Synthèse des débats:
COMMISSIONS
Aperçu des activités:
Points principaux à l'agenda:
LOIS PARUES AU MONITEUR BELGE
PUBLICATIONS
RELATIONS INTERNATIONALES
- 30 novembre au 2 décembre 2014: les députés Denis Ducarme et Veli Yüksel ont participé à Rome à la 52ème COSAC (Conférence des organes spécialisés en Affaires communautaires).
- 1er et 2 décembre 2014: le député Dirk Van der Maelen a participé au Parlement européen à la réunion interparlementaire des commissions des Affaires étrangères. Un échange de vues avec Mme Federica Mogherini, haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité, ainsi qu'un débat sur les Balkans avec M. Johannes Hahn, commissaire chargé de la politique européenne de voisinage et des négociations d'adhésion, ont eu lieu.
- 3 décembre 2014: le député David Geerts, président de la section Montenegro du groupe belge de l'Union Interparlementaire, a pris part à un entretien dans les salons de la présidence du Sénat avec M. Ranko Krivokapić, président du Parlement du Monténégro.
- 4 et 5 décembre 2014: le député Dirk Van der Maelen a participé à Rabat à la 8ème session de l'Assemblée consultative des parlementaires pour la Cour pénale internationale (CPI) et l’état de droit.
CONSEIL DES MINISTRES DU 5 DECEMBRE 2014
- Accords d'association entre l'Union européenne et la Géorgie, la Moldavie et l'Ukraine
- Recours contre les tarifs aéroportuaires - Deuxième lecture
- Délibération budgétaire : contribution de responsabilisation et provision interdépartementale
- Traitements automatisés des données à caractère personnel nécessaires aux passeports - Deuxième lecture
- Accord de siège entre la Belgique et l’Organisation de la Conférence islamique
- Assentiment aux nouveaux accords relatifs au Service international de recherches
ANNEXES