Semaines du 27 octobre au 7 novembre 2014
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PRÉSIDENCE
- Le 28 octobre 2014, le président Siegfried Bracke a reçu M. David Usupashvili, président
du Parlement de la Géorgie.
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- Le 6 novembre 2014, le président Siegfried Bracke a reçu S.E. Monsieur Masafumi Ishii,
ambassadeur du Japon.
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SÉANCE PLÉNIÈRE
Question orales
Remplacement d'un membre du Parlement européen
Constitution du Sénat
Constitution du Parlement de la Communauté française
Constitution du "Raad van de Vlaamse Gemeenschapscommissie"
Voeux de Sa Majesté le Roi
Nomination des délégations aux assemblées internationale - Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Nomination des délégations aux assemblées internationales - Assemblée parlementaire de l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe
Nomination des délégations aux assemblées internationales - Conseil interparlementaire consultatif de Benelux
Nomination des délégations aux assemblées internationales - Assemblée parlementaire euroméditerranéenne
Commission spéciale relative au traitement d'abus sexuels et de faits de pédophilie dans une relation d'autorité, en particulier au sein de l'Eglise - Nomination des membres
- Compte rendu analytique (synthèse des débats)
COMMISSIONS
LOIS PARUES AU MONITEUR BELGE
PUBLICATIONS
RELATIONS INTERNATIONALES
26 et 27 octobre 2014: La députée Nathalie Muylle a participé à Rome à la réunion des présidents des commissions spécialisées dans l'agriculture, le développement industriel et les PME.
- 3 au 5 novembre 2014: Les députés Sébastien Pirlot et Karolien Grosemans ont participé à Londres à un séminaire international parlementaire relatif au Traité sur le commerce des armes (TCA).
- 5 au 7 novembre 2014: Dans le cadre de la présidence italienne du Conseil de l'Union européenne, les députés Dirk Van der Maelen et Stéphane Crusnière ont participé à Rome à la Conférence interparlementaire pour la Politique Étrangère et de Sécurité Commune (PESC) et la Politique de Sécurité et de Défense Commune (PSDC).
CONSEIL DES MINISTRES
- Désignation de six membres du comité de coopération pour les institutions bruxelloises
- Prolongation de la contribution belge à la coalition internationale en Irak
- Cumul des allocations d'interruption dans les secteurs privé et public
- Marché public pour la Défense : exploitation et maintenance d'installations techniques
ANNEXES