La Chambre en ligne

Semaine du 7 au 11 octobre 2013

PRÉSIDENCE

• Le président André Flahaut a reçu S.E. Monsieur Rowsch Nuri Shaways, Vice-Premier ministre de la République d’Irak.   Photo

SÉANCE PLÉNIÈRE

•   Ouverture de la session ordinaire 2013-2014
•   Nomination du Bureau définitif
•   Constitution de la Chambre
•   Allocution de M. le président
•   Question orales
•   Projets de loi, propositions de loi et propositions de résolution
•   Votes nominatifs sur les motions
•   Résultat des votes de la séance plénière du 10 octobre 2013
•   Prix Nobel
•   Admission, vérification des pouvoirs et prestations de serment
•   Éloge funèbre - Patrick Moriau
•   Éloge funèbre - Jean Pede
•   Éloge funèbre - Yves du Monceau de Bergendal
•   Constitution du Parlement de la Communauté germanophone
•   Constitution du Parlement wallon
•   Constitution du Parlement flamand
•   Constitution du Parlement de la Communauté française
•   Décès de M. Martens, ministre d'État
•   Constitution du Sénat
•   Nomination des deux médiateurs fédéraux
•   Nomination du président de la Commission permanente de contrôle linguistique
•   Commission de la protection de la vie privée - Comités sectoriels
•   Commission des Poursuites

• Compte rendu analytique
• Compte rendu intégral

COMMISSIONS

•   Aperçu

Projets de loi, propositions de loi et propositions de résolution: en discussion

• DOC 53 3047: Dispositions diverses – agriculture
• DOC 53 1540: Google - programme Street view - respect vie privée
• DOC 53 2998: Régimes matrimoniaux - récompenses - conséquences du divorce

Projets de loi, propositions de loi et propositions de résolution: adoptés

• DOC 53 3050: Russie - Greenpeace - inculpation pour piraterie
• DOC 53 3006: Marchés publics dans domaines de la défense et de la sécurité
• DOC 53 2937: Huissiers de justice - statut – réforme
• DOC 53 2990: Horeca - travailleurs occasionnels

Consultation d'organes d'avis

•   DOC 53 1414/011: Relevé des lois qui ont posé des difficultés d'application ou d'interprétation pour les cours et tribunaux - rapport

Avis de subsidiarité

• DOC 53 2910: Formation des services répressifs (Europol) - Réponse Commission

Europe

•   DOC 53 3016: Conférence interparlementaire pour la Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la Politique de sécurité et de défense commune (PSDC). Vilnius, 5 et 6 septembre 2013.

PUBLICATIONS

•   Publications
• Commandes abonnements et numéros séparés

COLLOQUES, EXPOSITIONS, EVENEMENTS

• Agenda
• Mardi 8 octobre 2013: Concert de carillon à l'occasion de l'ouverture de l'année parlementaire par le carillonneur M. Kenneth Theunissen.

CONSEIL DES MINISTRES

•   Organisation de la représentation des indépendants et des PME

ANNEXES

•   Demandes d'interpellation