La Chambre en ligne

Semaine du 14 au 18 mai 2012

PRÉSIDENCE

• Vendredi 18 mai 2012: Visite d’une délégation sous la conduite de Monsieur VUONG Thua Phong, directeur adjoint des Relations externes du Comité central du Parti communiste du Vietnam

COMMISSIONS

•   Aperçu

Questions orales

• Par Député

Projets de loi, propositions de loi et propositions de résolution: en discussion

• DOC 53 1009: Remplacement des statuts d'incapacité existants
• DOC 53 0055: Statuts d'incapacité - Administration provisoire - Régime global
• DOC 53 0041: Sanction de la nullité - Grief concret
• DOC 53 0820: Déclaration de cohabitation légale - Partenariat de complaisance
• DOC 53 0277: Évasion - Libération conditionnelle - Augmentation conditions de temps
• DOC 53 0075: Formalités de procédure onéreuses et superflues - Suppression
• DOC 53 0451: Pesticides et biocides - Vente - Interdiction de publicité
• DOC 53 0558: Allocations aux personnes handicapées - Décisions - Entrée en vigueur
• DOC 53 0319: Seuil de pauvreté - Minima sociaux - Relèvement
• DOC 53 0965: Travailleurs Âgés - Formation ou recyclage
• DOC 53 1559: Enfant hospitalisé - Congé pour l'assistance
• DOC 53 0224: Conseils d'entreprise - Droits délégués du personnel

Projets de loi, propositions de loi et propositions de résolution: adoptés

• DOC 53 2175: Adoption deuxième enfant - Simplification procédure
• DOC 53 2158: Transplantation d'organes - Directive 2010/53/UE normes de qualité et sécurité

SÉANCE PLÉNIÈRE

•   Projets de loi, propositions de loi et propositions de résolution

• Compte rendu analytique
• Compte rendu intégral
• Commandes abonnements et numéros séparés

PUBLICATIONS

•   Publications

RELATIONS INTERNATIONALES

•   Le mardi 8 mai 2012: Échange de vues avec Madame Helen Clark, administratrice du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD)

COLLOQUES, EXPOSITIONS, EVENEMENTS

• Agenda

COMMUNIQUÉS DE PRESSE

• Communiqués de presse du Président de la Chambre

ANNEXES

•   Demandes d'interpellation