La Chambre en ligne

Semaine du 27 octobre au 7 novembre 2025

PRÉSIDENT DE LA CHAMBRE

Activités

SÉANCE PLÉNIÈRE

Jeudi 6 novembre 2025

Éloge funèbre

Le président de la Chambre, M. Peter De Roover, et le vice-Premier ministre Frank Vandenbroucke ont rendu hommage à M. Marcel Bartholomeeussen, membre honoraire de la Chambre.

Communication du premier ministre

Voir compte rendu intégral

Questions orales

Questions orales au gouvernement sur

Dans le Compte rendu analytique figurent toutes les questions et réponses en français.

Parlement de la Communauté germanophone ' Constitution

Voir compte rendu intégral

Comité de sécurité de l'information

Remplacement de deux membres effectifs

Institutions collatérales

Comité R
Nomination du membre effectif néerlandophone et des premier et second membres suppléants francophones: voir compte rendu intégral - Résultat du scrutin

Propositions et projets de loi

Voir tableau synthétique des votes

Interpellations et motions

Motions : voir tableau synthétique des votes

COMMISSIONS

Aperçu des activités du 3 au 7 novembre 2025

Commissions permanentes

Commissions spéciales

Comité d'avis

Questions scientifiques et technologiques

Rapports d'audition et d'échanges de vues

Audition

HEDERA: présentation et état des lieux - compte rendu, fait au nom de la commission de l'Énergie, de l'Environnement et du Climat, de l'audition organisée le 16 septembre 2025, distribué le 5 novembre 2025.

Échange de vues

Rapport annuel 2023 du Médiateur fédéral - compte rendu, fait au nom de la commission des pétitions, de l'échange de vues du 30 septembre 2025, distribué le 5 novembre 2025.

Rapports d'échanges de vues et d'auditions (vidéo)

Auditions

Énergie, Environnement et Climat (4/11)
Plan stratégique et budget d'Hedera pour l'année 2026 - audition d'Alberto Fernandez Fernandez et Gaetan Wauthier (Hedera) - Vidéo de l'audition
Économie, Protection des consommateurs et Digitalisation (4/11)
Le projet Green Primary - audition de Frederik Van De Velde et Jan Cornelis (ArcelorMittal Belgium). - Vidéo de l'audtion
Comité d'avis pour les questions scientifiques et technologiques (4/11)
Deuxième thème : L'intelligence artificielle - audition de Tinne Tuytelaars (KU Leuven) et Stijn Christiaens (Collibra). - Vidéo de l'audition
Affaires sociales, Emploi et Pensions (4/11)
Introduction d'une présomption de fausse indépendance pour les architectes - audition concernant l'étude 'Équilibre' de l'Ordre des Architectes de Sem Vandekerckhove (KU Leuven), Anton Draye (Conseil National de l'Ordre des Architectes), Steven Lannoo (Netwerk Architecten Vlaanderen), Marie-Sophie Labar (Union Wallonne des Architectes) et Paulien Gekiere (Belgian Architects United). - Vidéo de l'audition
Justice (4/11)
L'industrie de la dette et les pratiques illégales de certains huissiers de justice.- audition de Reinhard Steennot (UGent), Anne Defossez (Centre d'Appui aux services de médiation de dettes de la Région de Bruxelles-Capitale), Caroline Van der Hoeven, Natacha Wathelet (Réseau Belge de Lutte contre la pauvreté), Olivier Vandenabeele (UCM), Geoffrey Vanden Bossche (UNIZO), Pierre Henry (AVOCATS.BE), Nadia Van Baelen et Nicolaas Vinckier (OVB). - Vidéo de l'audition
Relations extérieures (5/11)
La situation à l'Est de la RD Congo - audition de Marc Pecsteen (envoyé spécial de la Belgique pour la région des Grands Lacs), Koen Vlassenroot (UGent), Erik Kennes (Institut Egmont), Kristof Titeca (UAntwerpen) et Tshibangu Kalala (université de Kinshasa). - Vidéo de l'audition
Économie, Protection des consommateurs et Digitalisation (5/11)
L'accès aux distributeurs de billets - audition de
- (matin) Wim Dries (Vereniging van Vlaamse Steden en Gemeenten), Frédérique Witters (Union des Villes et Communes de Wallonie), Omérine Platiau (Brulocalis), Laura Clays (Testaankoop), Anne Fily (Financité) et Damien Gerard (Autorité belge de la concurrence). - Vidéo de l'audition
- (après-midi) Karel Baert, Raf Rollier (Febelfin), Jeroen Ghysel (Batopin), Tina Hernalsteen (bpost), Stefaan De Backer (Argenta), Anouk Bongaerts (Crelan, Jofico), Arie Piet et Laurent De Nys (Banque Nationale de Belgique). - Vidéo de l'audition

Échange de vues

Santé et Égalité des chances (4/11)
La problématique des donneurs: présentation et explication de la notice explicative des rapports d'inspection de l'AFMPS et du rapport de l'Audit fédéral Interne. - Vidéo de l'échange de vues

Consultation d'organes d'avis

Conseil d'État

Proposition de loi modifiant la législation concernant les pensions de réparation et la législation concernant les pensions de dédommagement suite aux actes de terrorisme. Avis du Conseil d'État du 30 octobre 2025 (n° 78.279/16). - DOC56K973

PUBLICATIONS

Lois publiées au Moniteur belge

du 27 octobre au 9 novembre 2025

Listes

Listes adaptées (6 novembre 2025)

Liste des groupes linguistiques - DOC 56K0002/008
Composition politique - DOC 56K0003/008
Liste d'adresses - DOC 56K0004/008

Documents récents

Consultez les documents récents des deux dernières semaines. (semaines 44 et 45)

Questions écrites

Découvrez les nouvelles questions écrites par département.
Bulletin des questions et réponses écrites (version la plus récente : n° 24 - 24/09/2025)

CONSEIL DES MINISTRES

Réunion du vendredi 7 movembre 2025

Pour toutes les décisions prises, cliquez ici.

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La prochaine newsletter

La prochaine édition paraîtra le mardi 18 novembre 2025.