La Chambre en ligne

Semaine du 23 au 27 avril 2018

PRÉSIDENCE

Tunisie

26 avril 2018 : Le président de la Chambre, M. Siegfried Bracke, a reçu M. Youssef Chahed, chef du gouvernement tunisien.

SÉANCES PLÉNIÈRES

Mercredi 25 avril 2018

APRÈS-MIDI

Rapport de la commission d'enquête Transaction pénale: discussion

Voir Compte rendu intégral

SOIR

Rapport de la commission d'enquête Transaction pénale: discussion

Voir Compte rendu intégral

Jeudi 26 avril 2018

Questions orales

Voir Compte rendu intégral

Projets de loi, propositions de loi et de résolution: vote

Autres points à l'agenda

Synthèse des débats

Voir Compte rendu analytique

COMMISSIONS

Aperçu des activités du 23 au 27 avril 2018

Rapports

Auditions sur le Pacte énergétique - rapport fait au nom de la commission de l'Économie, de la Politique scientifique, de l'Éducation, des Institutions scientifiques et culturelles nationales, des Classes moyennes et de l'Agriculture (réunion du 14 mars 2018)

Visites de travail

23 avril 2018 : Les membres du groupe de travail agenda robonumérique ont effectué une visite de travail à l'usine Audi de Forest.

CONFLIT D'INTÉRÊTS

Projet de loi relatif à la relance économique et au renforcement de la cohésion sociale - Conflit d'intérêt - rapport sur la concertation entre la délégation de la chambre des représentants et la délégation de l'assemblée de la commission Communautaire française (réunion du 27 mars 2018)

INSTITUTIONS COLLATÉRALES

Rapport annuel 2017 du Médiateur fédéral "Avoir des droits et en bénéficier vraiment : deux réalités différentes"
- résumé

LOIS PARUES AU MONITEUR BELGE

23 au 27 avril 2018

PUBLICATIONS

Rapport commission d'enquête

Rapport du 16 avril 2018 au nom de la commission d'enquête parlementaire chargée d'enquêter sur les circonstances ayant conduit à l'adoption et l'application de la loi du 14 avril 2011 portant des dispositions diverses, en ce qui concerne la transaction pénale.

Liens

EUROPE

CAP post-2020 - the future of food and farming: interparliamentary committee meeting

24 avril 2018 : Les députées Rita Gantois et Caroline Cassart ont assisté à la réunion des commissions de l'Agriculture des parlements nationaux organisée au Parlement européen sur la communication de la Commission européenne sur l'avenir de l'alimentation et de l'agriculture.

RELATIONS INTERNATIONALES

Assemblée parlementaire de l'Union pour la Méditerranée

28 et 29 avril 2018 : Les députés Peter De Roover et Stéphane Crusnière ont assisté à la 14e session de l'AP UpM organisée au Caire.

COLLOQUES, EXPOSITIONS, EVENEMENTS

The value of content - Valuation and content licensing models

23 avril 2018 : Journée d'étude "The value of content - Valuation and content licensing models" sur la présentation d'une méthodologie de valorisation de l'actif immatériel. La présentation du modèle servira de base pour les futurs encaissements et répartitions d'Auvibel (Société de gestion collective pour la copie privée d''uvres protégées SCRL) en faveur des bénéficiaires.

Développement de l'aéroport de Bruxelles-National

25 avril 2018 : Table ronde sur le développement de l'aéroport de Bruxelles-National organisée par le "Toekomstforum Halle-Vilvoorde".

Beyond the stigma: fistula and safe deliveries in the South

26 avril 2018 : Séminaire sur l'accouchement en toute sécurité et la problématique des fistules obstétricales dans les pays du Sud. Événement organisé à l'approche de la date de la fête des mères par les parlementaires pour l'agenda 2030 et Sensoa.

Plateforme pour le service citoyen

27 avril 2018 : Cérémonie de clôture de la plateforme pour le service citoyen au cours de laquelle est mise en valeur l'implication d'une soixantaine de jeunes francophones et néerlandophones qui se sont engagés au service de la collectivité et du bien commun au cours des six derniers mois.

CONSEIL DES MINISTRES

Réunion du 27 avril 2018