Semaine du 7 au 10 novembre 2016
PRÉSIDENCE
Commémoration de l'Armistice
11 novembre 2016 : Le président de la Chambre, M. Siegfried Bracke, a participé à la cérémonie d'hommage en commémoration de l'Armistice devant la Tombe du Soldat inconnu.
SÉANCE PLÉNIÈRE du 10 novembre 2016
Prestation de serment d'un nouveau membre
Questions orales
Projets de loi, propositions de loi et de résolution: discussion et vote
- Réfugiés reconnus - intégration
- Benelux - coopération transfontalière
- Ouzbekistan - doubles impositions
- Mexique - doubles impositions
- Norvège - doubles impositions
- Traité de Naïrobi - enlèvement des épaves
- Matières fiscales - îles Caïman - échange d'informations
- Matières fiscales - Guernesey - échange d'informations
- Institut européen de la Forêt - politique forestière
- Travail étudiant - HORECA - flexi-jobs
- Institutions de sécurité sociale - titre exécutoire
- Véhicules autonomes
- Droit personnes entendues - transposition directives - continuation
Motions sur des interpellations
Autres points à l'agenda
- Demande d'application de l'article 67 du Règlement - demande de mise en place d'une "data room"
- Commission nationale d'évaluation de l'interruption volontaire de grossesse - Présentation des membres - Candidatures
introduites - Prise en considération de propositions
Synthèse des débats
COMMISSIONS
Aperçu des activités
CONSULTATION D'ORGANES D'AVIS
- Projet de loi portant des dispositions diverses - amendements déposés en commission des Finances (avis du Conseil d'État n° 60.111/3 du 12 octobre 2016)
Projet de loi portant des dispositions diverses - amendements déposés en commission des Finances (avis du Conseil d'État n° 59 963/1/V du 4 août 2016)
LOIS PARUES AU MONITEUR BELGE
PUBLICATIONS
Liens
EUROPE
Rapports
- Le Conseil européen des chefs d'État ou de gouvernement du 16 septembre 2016 à Bratislava (briefing) - rapport fait au nom du Comité d'avis fédéral pour les Questions européennes
- Les mesures à prendre pour compléter l'Union économique et monétaire. Audition de Mme Barbara Kauffmann, directrice à le DG Emploi, Commission européenne - rapport fait au nom de la commission des Finances et du Budget (réunion du 8 mars 2016)
RELATIONS INTERNATIONALES
Mission d'observation des élections aux États-Unis
- 5 au 9 novembre 2016 : États-Unis : Les députés Peter Luykx, Philippe Pivin et Stéphane Crusnière ont pris part à une mission d'observation des élections générales déployée aux États-Unis par l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (OSCE).
COLLOQUES, EXPOSITIONS, EVENEMENTS
Armistice
- 11 novembre 2016 : Des anciens combattants, des représentants des associations patriotiques et des jeunes se sont rassemblés pour un hommage autour de la Tombe du Soldat Inconnu en mémoire des victimes des deux guerres mondiales et des soldats tombés lors d'opérations de paix. Dans l'après-midi, une rencontre d'information et de réflexion a donné l'occasion aux jeunes invités de se familiariser avec l'histoire de la Première Guerre Mondiale et de participer à un débat centré sur les thèmes de la guerre et de la paix.
CONSEIL DES MINISTRES
