Semaine du 20 au 24 juin 2016
PRÉSIDENCE
Thaïlande
20/06/2016 - Le président de la Chambre, M. Siegfried Bracke, a reçu M. Norachit Sinhaseni, membre et porte-parole de la commission de la Constitution (Constitution Drafting Committee), et M. Kitti Wasinondh, membre de l'Assemblée législative nationale de Thaïlande.
SÉANCE PLÉNIÈRE du 23 juin 2016
Éloges funèbres
- Mme Jo Cox : Discours de M. Siegfried Bracke, président de la Chambre, et M. Charles Michel, premier ministre.
- M. Joseph Michel : Discours de M. Siegfried Bracke, président de la Chambre, et M. Charles Michel, premier ministre.
Questions orales
Projets de loi, propositions de loi et de résolution: discussion et vote
- Dépénalisation de l'homosexualité
- Soins palliatifs - définition - aspects psychique, social et moral
- Soins palliatifs - stockage et transport des médicaments
- Règlement (UE) 98/2013 - précurseurs d'explosifs
- Absence pour cause de maladie - retraite d'office
Autres points à l'agenda
Synthèse des débats
COMMISSIONS
Aperçu des activités
Mission
- 20 juin 2016 : La commission d'enquête "Attentats terroristes" a rencontré son homologue à l'Assemblée nationale à Paris. Les membres de la commission ont déposé une couronne de fleurs devant Le Bataclan et ont ensuite été reçus par l'ambassadeur de Belgique à Paris, M. Mertens de Wilmart, en présence du Procureur de la République, M. François Molins. Enfin, une rencontre a eu lieu à l'Assemblée Nationale entre les commissions d'enquête française et belge. Photo.
CONSULTATION D'ORGANES D'AVIS
- Projet de loi-programme - amendement déposé en commission des Finances (avis du Conseil d'État n° 59.494/3 du 3 juin 2016)
LOIS PARUES AU MONITEUR BELGE
PUBLICATIONS
Liens
EUROPE
Rapports
- Projet de loi portant exécution du Règlement (UE) n° 98/2013 du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2013 sur la commercialisation et l'utilisation de précurseurs d'explosifs - rapport fait au nom de la commission de l'Économie (réunions des 7 et 15 juin 2016)
Conférence interparlementaire pour la Politique étrangère et de sécurité commune (PESC) et la Politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - La Haye, 6 et 8 avril 2016 - rapport fait au nom des commissions des Relations extérieures et de la Défense nationale et du Comité d'avis chargé des Questions européennes
COLLOQUES, EXPOSITIONS, ÉVÉNEMENTS
"Zorg zonder naam"
- 20 juin 2016 : Présentation du livre "Zorg zonder naam" de la députée Anne Dedry. Le livre se veut un guide à l'attention des aidants proches.
CONSEIL DES MINISTRES
