Semaine du 16 au 20 novembre 2015
SÉANCE PLÉNIÈRE du 19 novembre 2015
Questions orales
Propositions de loi, projets de loi et de résolutions: discussion et vote
- Relations entre la Belgique et Taiwan - Chine
- Dispositions diverses en matière de justice - entrée en vigueur
- Trains miniatures touristiques - voie publique - vitesse max. 25 km/h
- Conseil National de Sécurité
- Services externes de prévention et de protection au travail - financement
- Année 2009 - compte général - approbation
- Année 2010 - compte général - approbation
- Année 2011 - compte général - approbation
- Année 2012 - compte général - approbation
- Année 2013 - compte général - approbation
- Trouble du spectre de l'autisme - prise en charge des enfants - proposition de rejet
Votes sur des motions
Synthèse du débat
COMMISSIONS
Aperçu des activités
Rapports d'échanges de vues et auditions
- Échange de vues avec la ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, sur la Conférence interministérielle de la Santé publique du 19 octobre 2015 - rapport fait au nom de la commission de la Santé publique, de l'Environnement et du Renouveau de la société (réunion du 27 octobre 2015).
MONITEUR BELGE
PUBLICATIONS
Liens
EUROPE
Évolution institutionnelle future de l'UE
- 19 novembre 2015: Le député Peter Luykx a participé au Parlement européen à Bruxelles à une réunion de commission interparlementaire intitulée ''The future institutional evolution of the Union: enhancing political dialogue between EP and national Parliaments and reinforcing the scrutiny over the executive at European level'.
COLLOQUES, EXPOSITIONS, EVENEMENTS
Aide au développement en Afrique Centrale
- 16 novembre 2015: Débat intitulé 'L'aide au développement avec des états fragiles (RDC, Rwanda, Burundi...): les enjeux pour la Belgique' organisé par le Centre de référence pour l'Afrique Centrale (EC-A / CRE-AC).
Hypercholestérolémie familiale (HF)
- 19 novembre 2015: Symposium sur l'hypercholestérolémie familiale (HF) organisé par Belchol (Association belge de patients atteints d'hypercholesterolemie familiale) et la Ligue Cardiologique Belge.
CONSEIL DES MINISTRES
Réunion du 20 novembre 2015
- Exécution de deux règlements européens relatifs au recyclage des navires et aux droits des passagers
- Modification du Code de la taxe sur la valeur ajoutée
- Modification de la loi sur les étrangers en vue d'optimaliser les procédures des réfugiés
